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 Accueil   01 novembre 2025

Actes et délibérations - SYMEVAD

SYMEVAD vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Autorisation de signer le marché de valorisation des gravats et d'élimination des déchets d'amiante lié issus des déchèteries du SYMEVAD-2024-AO-03 21/10/2024 Télécharger
Déliberations Rapport annuel 2023 21/10/2024 Télécharger
Déliberations Mise à disposition à temps partagé, d'un agent comptable auprès de la mairie de Cantin 21/10/2024 Télécharger
Autres Autorisation de signer le marché de caractérisation sur ordures ménagères entrantes sur le TVME (2024-PA1-05) 07/10/2024 Télécharger
Autres DP-2024-05-Autorisation de signature du marché relatif à l'animation des modules scolaires presque zéro déchet (2024-PAO-02) 07/10/2024 Télécharger
Autres DB2024-02-Avenant n°1-marché de dépollution de l'ancien CVO de Sin-le-Noble-2024-PA3-01 07/10/2024 Télécharger
Déliberations Délibération n°2024-22 Approbation du compte de gestion 2023 - budget principal 24/06/2024 Télécharger
Déliberations Délibération n°2024-30 Groupement de commandes (CAHC, SYMEVAD, Communes) pour le traitement des dépôts sauvages et des déchets municipaux des communes de la CAHC - renouvellement 24/06/2024 Télécharger
Déliberations Délibération n°2024-29 Subvention au Repair Café de Carvin 24/06/2024 Télécharger
Déliberations Délibération n°2024-27 Décision Modificative n°1 - Budget Principal 24/06/2024 Télécharger




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