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16 décembre 2025
Actes et délibérations - SYMEVAD
SYMEVAD vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Documents budgétaires et financiers | D2025-14-Vote du budget Primitif 2025 principal avec reprise anticipée des résultats 2024 et sollicitation des participations 2025 des EPCI membres | 09/06/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Lettre de Commande 2025-PU-01 Autorisation de signer le marché de tri et de conditionnement des emballages ménagers du SYMEVAD Cette lettre de commande se substitue à la première Lettre de Commande envoyée au contrôle de légalité le 7 mai dernier. Les conditions tarifaires des 2 sites identifiés restent inchangées mais un nouveau site de traitement a été identifié (celui de Harnes) permettant au SYMEVAD de réduire les coûts sur une partie du gisement externalisé. | 05/06/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Président n°2025-4 Autorisation de signer le marché relatif à la conception et à la fabrication de supports de communication pour le parcours pédagogique du Centre de Tri (2025-PA1-03) | 27/05/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Président n°2025-03 Autorisation de signature du marché de caractérisation des encombrants collectés en déchèteries (2025-PA1-03) | 20/05/2025 | Télécharger |
| Documents budgétaires et financiers | D2025-15-Créances admises en non-valeur et créances éteintes 2025 | 09/04/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Avenant n°2 Marché d'Assistance à maitrise d'Ouvrage pour le projet de modernisation et de construction du Centre de Tri | 09/04/2025 | Télécharger |
| Documents budgétaires et financiers | D2025-Vote du budget primitif"energie renouvelable" 2025 ave reprise anticipée des résultats 2024 | 09/04/2025 | Télécharger |
| Documents budgétaires et financiers | D2025-15-créances admises en non-valeur et créances éteintes 2025 | 09/04/2025 | Télécharger |
| Documents budgétaires et financiers | D2025-14-Vote du budget primitif 2025 principal avec reprise anticipée des résultats 2024 et sollicitation des participations 2025 des EPCI membres | 09/04/2025 | Télécharger |
| Documents budgétaires et financiers | D202513-vote du budget primitif "énergise renouvelable"2025 avec reprise anticipée des résultats 2024 | 09/04/2025 | Télécharger |